En attendant....

Publié le par Tibo

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Publié dans Cinéma

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T
Tibo
06/04/2006 11:39
Merci!Ca fait des dizaines de posts où je mevertue à le dire!Si vous ne m'aimez pas, fichez moi la paix et comptez sur moi pour vous la ficher !Ca fait plaisir de voir que certaines personnes suivent :)
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C
CélÚbre inconnu
06/04/2006 11:25
Arrêtez de vous prendre la tête avec ça...Le mieux c'est que chacun reste de son côté, fasse ce qu'il a à faire et pis voilà...<br /> Vous êtes tous aussi têtus les uns que les autres à camper sur vos positions, fichez vous la paix, laissez passer un peu de temps pour voir si vous arrivez à vous entendre mieux que maintenant...quoique c'est mal barré!Mais bon...
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L
lolo
06/04/2006 10:38
Opopo vous commencez a échauffer le juriste qui st en moi: le tite du court metrage que javais suggéré a Tibo et qui a finalement été retenu faute de mieux: "Avenger", vient de moi si il y a un pb venez m'en parler a moi, mon père a un conseiller juridique certaiens chose du droit de propriété intelectuelle. Comme nou sommes ds le cadre d'une oeuvre mineur reservé a un public restreint et dt le but n'est pas l'exploitation commerciale: les reservations juridiques que vous formulez sont caducs!<br /> Tout depot de brevet professionelle ne s'applique qu'au droit industrielle ( cf INPI) pour le depot d'une idee d'auteur qui veut garantir l'integrite de sa trouvaille voyez lIRPI qui vous renseignerons sur els cas de jurisprudence qui font acte en la matiere. De plus le droit de propriété intelectuelle a été reccement modifié par l’ordonnance du 25 juillet 2001 modifiait le CPI.<br /> Le sujet est vaste je pourai y passer des heures.
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D
Dinsdale.
06/04/2006 01:02
http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm"L’octroi de la protection légale est conférée à l’auteur du simple fait de la création d’une œuvre de l’esprit et n’est pas subordonné à l’accomplissement de formalités administratives de dépôt ou autre. Ainsi, les règles régissant le dépôt légal n’exercent aucune influence sur la naissance des droits d’auteur .""Toutefois l’existence d’un dépôt ou d’un enregistrement peut , en cas de contentieux , être de nature à faciliter la preuve de la paternité et de la date de la création de l’œuvre."Le dépot ne sert à rien, c'est juste une protection de plus en cas de litige, mais tu es protégé de toute façon dès l'instant où tu as créé ton œuvre.
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T
Tibo
06/04/2006 00:42
Avenger est un nom commun ....Je ne peux en revanche pas utilisé leur logo/typo.Hey, arrêtez de tout prendre au premier degré.
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